a
 

Flash contact n°40

2 EVOLUTION EN FONCTION DES COEFFICIENTS D'EROSION MONETAIRE, DES ABATTEMENTS FISCAUX DECOULANT DE L'ADHESION A UNE ASSOCIATION AGREEE DEPUIS LA CREATION DE CE TYPE D'ORGANISME
3 SEPARATION OU DIVORCE EN COURS D'ANNEE
4 REVENUS EXCEPTIONNELS
5 FRAIS DE VOITURE : BAREME KILOMETRIQUE BNC
6 INTERETS D'EMPRUNTS : DEDUCTIBILITE
7 PAIEMENT TARDIF : PENALITES DE RETARD
8 CHEQUES : NATURE DU SUPPORT
9 ZONES FRANCHES URBAINES (ZFU) suite ....
10 ZONES DE REVITALISATION RURALE (ZRR) ET ZONES DE REDYNAMISATION URBAINE (ZRU), SUITE ....
11 REMUNERATION DE L'ASSOCIE, PERSONNE PHYSIQUE, GERANT D'UNE EURL (BNC) : SALAIRE OU BENEFICE ?
12 DEPENSES DE MISE EN CONFORMITE DE BIENS IMMOBILISES
13 MATERIELS POUVANT BENEFICIER DE L'AMORTISSEMENT DEGRESSIF : Précisions
14 ACTIF PROFESSIONNEL : LOCAL PROFESSIONNEL
15 REGIME DES PLUS OU MOINS VALUES POUR UN PROFESSIONNEL LIBERAL AYANT MOINS DE 350 000 FRS DE CHIFFRE D'AFFAIRES POUR UNE ANNEE CIVILE COMPLETE
16 CREDIT-BAIL IMMOBILIER
17 STES DE PERSONNES : TRANSMISSION DE PARTS EN COURS D'ANNEE
18 MUTATIONS A TITRE GRATUIT : DEDUCTION DES DROITS PAR LES HERITIERS, LEGATAIRES OU DONATAIRES
19 T.V.A. : REMISE TARDIVE DES DECLARATIONS
20 TVA : DROITS A DEDUCTION
(OU RECUPERATION) PRECISIONS
21 T.V.A. /CEE : HARMONISATION DES TAUX ?
22 TAXE PROFESSIONNELLE :
AVOCAT STAGIAIRE,
PUIS AVOCAT
23 SMIC :
ACCROISSEMENT DU TAUX
AU 01/07/1997
24 ASSURES SOCIAUX :
PLURI ACTIFS
25 COTISATIONS RETRAITE :
RACHATS DE POINTS
26 CONTRAT DE QUALIFICATION :
AIDE DE L'ETAT
27 ARBITRES : STATUT FISCAL
28 ORGANISMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE : PLAN COMPTABLE
29 PLUS-VALUES IMPOSABLES : CLAUSE DE GARANTIE DE CHIFFRE D'AFFAIRES
30 LES KINESITHERAPEUTES AU REGARD DE LA TVA
31 MEDECIN EXPERT AUPRES DES COMPAGNIES D'ASSURANCE